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Marques déposées par monsieur MONNIER Bernard
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Défi PACTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Défi PACTE
M. MONNIER Bernard

Numéro de dépôt :
3884636
Date de dépôt :
27/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2021
Défi PACTE de MONNIER Bernard

Présentation de la marque Défi PACTE

Déposée le 27 décembre 2011 par monsieur MONNIER Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Défi PACTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est monsieur MONNIER Bernard domicilié(e) 40 rue Charles de Montesquieu - 92160 - ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MONNIER Bernard domicilié(e) 40 rue Charles de Montesquieu - 92160 - ANTONY - France.

La marque Défi PACTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Défi PACTE est expirée depuis le 27 décembre 2021.

MONNIER Bernard a également déposé les autres marques suivantes : DRIM'5 , DRIM


M. MONNIER Bernard - 40 rue Charles de Montesquieu - 92160 - ANTONY - France


M. MONNIER Bernard - 40 rue Charles de Montesquieu - 92160 - ANTONY - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.